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Considérations sur l’hébergement égalitaire

Dans notre recherche de l’égalité parentale, nous nous intéressons aux différentes formes d’hébergement en vigueur aujourd’hui. Jean-Louis Renchon, sociologue, nous offre son analyse approfondie et contrastée de l’hébergement égalitaire..

Propos recueillis par David Besschops

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Filiatio : Par rapport aux chiffres des demandes d’hébergement égalitaire dans les arrondissements judiciaires de Bruxelles et Charleroi de 2011 (Voir le Mental’idées N°19[1], dans lequel vous avez publié une réflexion à propos de l’intérêt de l’enfant), on constate une évolution lente mais remarquable du chiffre des pères qui obtiennent l’hébergement en question. A quoi tient cette lenteur ? Quelles hypothèses peuvent-elles être faites sur ce constat ?

Jean-Louis Renchon : Comme vous l’indiquez, je ne puis que contribuer à formuler des hypothèses, d’autant qu’il ne me paraît pas acquis que l’évolution soit aussi « lente » que vous semblez le considérer. Selon moi, deux facteurs d’explication peuvent être avancés.

Le premier est qu’il y a une certaine logique, tant du point de vue de l’intérêt de l’enfant que d’un strict point de vue matériel ou logistique, à ce qu’il y ait une cohérence ou continuité dans l’organisation de la vie quotidienne d’une famille entre la situation qui prévalait durant la cohabitation et celle qui prévaudra à compter de l’éventuelle séparation des parents. De ce point de vue, un hébergement égalitaire peut apparaître logique lorsque, pendant la vie commune, la mère et le père de l’enfant assumaient à égalité les soins, l’entretien et l’éducation de l’enfant. L’hébergement égalitaire représente alors la transposition, après la séparation, d’un mode d’organisation de la vie familiale qui était déjà acquis avant la séparation. Mais on sait bien sûr que ce n’est pas (encore ?) de cette manière que fonctionnent un nombre important de couples. Pendant la vie commune, beaucoup de femmes prennent en charge une très grande partie des tâches consacrées aux enfants et, surtout, aux jeunes enfants. L’hébergement égalitaire, à compter de la séparation du couple, peut alors ne pas être considéré comme logique ou cohérent avec ce qui avait été mis en place et organisé pendant la vie commune. Si on se place du point de vue de l’enfant, on peut comprendre qu’un juge hésite à bouleverser du jour au lendemain le type de lien et d’attachement que l’enfant avait jusque là noué, de manière parfois très différente, avec chacun de ses parents. C’est d’ailleurs ainsi qu’il y a lieu de comprendre, me semble-t-il, la discussion ou la polémique qui a surgi à propos de l’hébergement égalitaire des très jeunes enfants. Si c’est la mère qui s’était principalement investie dans l’entretien et l’éducation de ce jeune enfant depuis le jour de sa naissance, la séparation des parents ne peut pas devenir un motif de rompre subitement ce qu’on appelle à juste titre le lien « préférentiel » d’attachement qui s’était noué. Il s’agira bien de donner progressivement une place plus importante à son père en permettant à l’enfant de vivre plus souvent auprès de celui-ci mais un hébergement égalitaire n’est pas nécessairement respectueux des habitudes ou du rythme de vie organisés pour l’enfant par ses parents depuis sa naissance. J’ajouterais – mais ce point de vue ne sera probablement pas partagé par tous – qu’il importe aussi, dans un couple où les tâches n’ont pas été réparties de manière égalitaire pendant la vie commune, de respecter la mère qui s’est investie dans un rythme de vie où elle s’occupait préférentiellement de l’enfant, et qu’il serait peut-être équitable vis-à-vis d’elle de ne pas l’en amputer de manière subite et radicale.

Le second facteur d’explication est qu’a priori, la mise en place d’un hébergement égalitaire est rarement facile. Sur le plan matériel d’abord, il faut pouvoir disposer de deux logements différents et, tant chez le père que chez la mère, d’une logistique adaptée à l’organisation de la vie quotidienne de l’enfant. Mais la complication apparaît surtout sur le plan de ce que j’appellerais la « circulation » d’un enfant entre deux milieux de vie qui vont alterner en permanence une semaine sur deux. Une telle « circulation » suppose que chacun – la mère, le père, l’enfant – puisse développer à la fois des qualités de souplesse et d’adaptabilité, à la fois des qualités d’organisation et de rigueur – un vaste programme. On me dira assurément que tout cela s’apprend et que c’est là l’une des vertus de l’hébergement égalitaire. Je comprends cependant que, dans un certain nombre de situations, les magistrats se montrent sceptiques et, dès lors, prudents, confrontés comme ils le sont aux aspects moins « nobles » de l’être humain c’est-à-dire à la grande difficulté pour certaines personnes de faire preuve de bienveillance à l’égard d’autrui (et, notamment, de leur « ex »). Dans ces situations, il vaut peut-être parfois la peine d’assurer à l’enfant une certaine protection, une certaine stabilité, en le mettant à l’abri d’un climat perpétuel de « règlement de comptes » et en ne le faisant donc pas « circuler » une semaine sur deux entre deux milieux de vie qui s’affrontent ou se détestent. Seront-ce alors les pères qui en feront les frais ? Ce n’est pas exclu.

Filiatio : Néanmoins, un écart subsiste entre les résultats des différents arrondissements judiciaires. Qu’est-ce que cela pourrait nous indiquer et à quoi cela est-il dû ?

 Jean-Louis Renchon : Je serai encore plus prudent avant d’avancer des facteurs d’explication, d’autant que ceux-ci peuvent être de nature très différente, et qu’il suffit parfois d’un seul magistrat – dont l’approche serait différente – pour qu’une différence apparaisse entre deux arrondissements judiciaires pendant une période qui peut alors être circonscrite dans le temps. Mais on peut malgré tout penser qu’il existerait, selon les régions, des différences de mentalités et de comportements, notamment, comme je l’ai évoqué, à propos de la manière de répartir dans la vie quotidienne les tâches et les rôles entre les deux parents. Ceci pourrait alors expliquer que les situations familiales soumises aux magistrats ne se présentent pas de la même manière dans toutes les régions du pays.

Filiatio : Pour le législateur ; l’intérêt de l’enfant est une motivation essentielle pour tendre à l’hébergement égalitaire. Cependant, dans le chef des juges, l’intérêt de l’enfant semble de toute autre « nature » et ne pas nécessairement dépendre d’une égalité parentale dans la répartition de l’hébergement. Qu’en déduisez-vous ?

Jean-Louis Renchon : Comme je pense l’avoir fait apparaître dans différentes études, ce n’est étonnamment pas « l’intérêt de l’enfant » qui a constitué la motivation essentielle de la loi belge visant à « privilégier » l’hébergement égalitaire, mais une vision que je qualifierais personnellement de très idéologique du principe d’égalité devenu référence normative récurrente dans nos sociétés occidentales. Il s’agissait d’instituer, par rapport à la problématique de l’hébergement de l’enfant lors de la séparation de ses parents, un critère juridique permettant d’assurer une certaine prévisibilité des solutions, et, comme le législateur l’a exprimé, ce critère ne pouvait juridiquement être, à ses yeux d’aujourd’hui, « que » le principe de l’égalité. Or, toute la difficulté – et c’est là que la fonction du magistrat diffère significativement de celle du législateur – est de s’assurer que ce principe d’égalité père/mère corresponde effectivement à l’intérêt de l’enfant. Je rappelle à cet égard que, selon la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme, l’intérêt de l’enfant est entendu « in concreto ». Il ne s’agit donc pas de considérations générales et abstraites. On tient compte des besoins précis d’un enfant donné, vivant une situation familiale qui est la sienne et qui – je le répète – n’est pas nécessairement une situation idéale. Oserais-je ajouter que le climat sociétal actuel – qui incite plus que jamais à la compétition, parfois féroce entre les êtres humains – ne constitue pas un climat idéal pour la mise en place par des parents, et a fortiori à des parents séparés, d’une situation idéale pour leurs enfants ?

Filiatio : Pour certaines personnes, les réformes visant à la simplification du divorce se heurtent à l’expérience (notamment émotionnelle) du vécu de la rupture. L’intérêt de l’enfant est présenté comme le sésame qui devrait concilier, articuler et transcender ces deux situations simultanées. Quelle(s) réflexion(s) cela vous amène-t-il ?

Jean-Louis Renchon : J’ai personnellement été un opposant ou plus exactement un « résistant », à l‘époque, non pas à la simplification du divorce, mais à la brutale accélération du divorce – qu’on a pu appeler le « divorce-éclair » instauré en Belgique par la loi du 27 avril 2007. Un divorce est une épreuve humaine difficile et douloureuse, dont la traversée suppose du temps. On a voulu faire l’économie de ce temps – dans la continuité du climat sociétal actuel – sans réaliser que cette économie ne permettait pas de résoudre en profondeur une difficulté de l’existence humaine. Effectivement, l’expérience accumulée depuis l’entrée en vigueur de la réforme de la procédure de divorce semble faire apparaître que beaucoup de divorces sont extrêmement mal « résolus ». On devrait en revenir à ce que Françoise Dolto, dans sa grande sagesse, avait recommandé dans l’un de ses derniers ouvrages aux parents qui se séparent. Elle les incitait d’abord à « humaniser » leur séparation, parce que la qualité du divorce, disait-elle, dépend de la réflexion que les époux pourront entreprendre en profondeur sur les causes intimes de leur besoin de séparation. Elle les incitait ensuite à prendre à bras le corps le problème que peut représenter pour un enfant le divorce de ses parents. Ralentir le divorce pour permettre aux époux (voire les y contraindre) de se préoccuper de leurs enfants et de la manière dont ils vont s’organiser – matériellement et psychiquement – pour poursuivre l’éducation de leurs enfants permettrait de privilégier l’intérêt de l’enfant. En ce sens, un « plan de parentalité » obligatoire tel qu’il a été récemment discuté à la Chambre constituerait certainement un pas en ce sens. Mais, à ma connaissance, cette discussion a pour l’instant été interrompue.

Filiatio : Dans le contexte psycho-idéologique actuel, un père qui ne demanderait pas l’hébergement égalitaire serait-il considéré comme un bon parent ? À l’inverse, une mère qui ne le proposerait pas d’office ou quis’y opposerait mordicus ne risquerait-elle pas d’être taxée d’aliénation parentale ? En quoi les pressions idéologiques de notre temps et l’intérêt réel de l’enfant se rencontrent-ils ?

Jean-Louis Renchon : Je n’ai qu’une seule réponse à apporter à votre question. Si on en arrivait là, ce serait à mes yeux très gravement préoccupant et je m’inquiéterais pour la santé psychique de la société belge. Bien sûr, un père qui ne demanderait pas l’hébergement égalitaire peut être un bon parent et même se révéler un bien meilleur père que d’autres, s’il en est venu à penser qu’il serait plus respectueux de l’intérêt de son enfant et, peut-être aussi, de la femme qu’il a aimée et en qui il avait fait toute confiance pour s’occuper au jour le jour de leur enfant. En ce qui concerne la mère, demander simplement à pouvoir continuer à être pour ses enfants ce qu’elle a été jusque là, n’est-ce pas simplement humain ? Or, nombre de ces mères – je peux en attester comme avocat – tout en s’étant pleinement investies comme mère, ont laissé une vraie place au père de leurs enfants et continuent, après la séparation, à leur conférer cette place, même si les enfants vivent principalement avec elle. Les situations d’aliénation parentale représentent a priori une exception qui révèle un désordre psychique, une pathologie au sein de la famille, même s’il est probable que cette pathologie, comme je viens de l’indiquer, constitue elle-même l’une des manifestations d’un climat sociétal qui rend plus difficile le processus d’humanisation et de civilisation.

Filiatio : Au vu de la lente mais apparemment sûre progression des chiffres en faveur de l’hébergement égalitaire, pourrait-on émettre l’hypothèse qu’un jour l’hébergement égalitaire deviendra la réponse à toutes les séparations, quels que soient les cas de figure ? Que penser de cette éventualité ?

Jean-Louis Renchon : Je préfère m’abstenir de tout art divinatoire, d’autant que j’ignore vraiment où va aujourd’hui notre monde et que j’ai plutôt le sentiment qu’on préfère ne pas trop le savoir. Mais ma réponse tend plutôt vers le non, car l’hébergement égalitaire ne représente que l’une des modalités d’hébergement de l’enfant de parents séparés. Il n’a pas à être « privilégié », car un tel « privilège » empêche alors de penser en profondeur, c’est-à-dire rechercher, en âme et conscience, ce qui convient le mieux non pas à soi mais à son enfant…

[1]    Revue éditée par la Ligue Bruxelloise Francophone pour la Santé Mentale.

Article paru dans Filiatio #21 – novembre/décembre 2015, abonnez-vous ou téléchargez gratuitement ce numéro.

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