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Vive la rentrée?

Article paru dans Filiatio n°1 (octobre 2011)

1er septembre, la rentrée scolaire est là. Et si l’on pourrait croire que ce cap se passera mieux pour les parents que pour leur progéniture, ce n’est malheureusement pas toujours le cas. En effet, certains parents sont confrontés ce jour-là à un problème de taille : leur enfant n’a pas été scolarisé dans l’école de leur choix ! Non pas parce qu’il n’y avait pas de place mais tout bonnement parce que l’autre parent a changé l’enfant d’école sans l’en avertir !

Or le principe de l’autorité parentale conjointe devrait permettre d’éviter cet écueil puisque les écoles sont censées faire signer le formulaire d’inscription de l’enfant par les deux parents, que ces derniers soient mariés ou non. Mais un constat s’impose : les écoles ne sont pas toutes aussi regardantes ! Et c’est alors au tribunal de trancher – le plus souvent en référé- sur l’école que devra fréquenter l’enfant.

Cette situation pourrait paraître anecdotique et pourtant, rien que sur la journée d’hier, j’ai été confronté à trois parents dans le cas. Un finira par céder, conscient que c’est son fils qui pâtit le plus de cette situation ; les deux autres vont aller en référé dans les prochains jours pour faire entendre leur colère et imposer l’école qui avait été choisie avant les vacances scolaires.

Mais que décidera le tribunal ? Difficile de le dire à l’avance, tant chacune des parties croit avoir les arguments infaillibles pour justifier son choix. Quoi qu’il en soit, une chose est certaine : c’est l’enfant qui sera la principale victime de ce conflit puisqu’immanquablement, un de ses parents se sentira floué par la décision rendue par le tribunal, ce qui n’améliorera pas le climat familial. Et si le tribunal décide que l’enfant doit être scolarisé dans « l’autre école » (par exemple parce qu’elle est à une distance plus raisonnable des domiciles respectifs des parents, ou parce que c’est l’école où l’enfant avait été inscrit au préalable par les deux parents avant un volte-face de l’un d’eux), ce sera à l’enfant de s’adapter à ce changement, en débarquant dans quelques jours – voire semaines- dans sa nouvelle classe, qu’il ne connaît pas toujours !

La rentrée est-elle donc si réjouissante ? « Bof » vous diront certains !

 

Isabelle Scrève, avocate au Barreau de Bruxelles
 

DÉCRYPTAGE

Les professionnels du Droit ne sont-ils pas démunis face au mal-être des enfants pris dans un conflit parental grave ? Que devraient-ils faire ? Se lamenter ? Faire la morale aux parents ? Dans ce dernier cas, n’est-ce pas le moins manipulateur des parents qui cèdera le premier, oubliant alors l’intérêt de l’enfant à long terme ?

Le roi Salomon proposa une solution. Face à deux mères qui revendiquaient le même enfant, il trancha violemment le litige par une formule restée célèbre. « Qu’on le coupe en deux ! ». L’une des mères préféra donner l’enfant plutôt que de le voir sacrifié. L’autre s’en satisfit. Salomon, alors, décida de donner l’enfant à la première, celle qui avait su renoncer. Il avait  par là vérifié concrètement les projets éducatifs de chaque partie, par la confrontation, sans tomber dans le piège de la manipulation.

 K.M.

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